CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes «Conditions Générales de Vente» s’appliquent pour toutes les commandes passées sur les sites internet www.viedechateaux.com ainsi que www.viedechateaux.fr.

Plus généralement, elles régissent les relations entre les sites internet suivant www.viedechateaux.com et www.viedechateaux.fr, produits par la Société VDC à des personnes physiques ou morales pour leur usage personnel, selon les droits et obligations des parties régis par les lois de vente en ligne. La libre consultation du ou des Sites www.viedechateaux.com ou www.viedechateaux.fr par le Client est également régie par des conditions d’utilisation des sites qu’il accepte sans réserve.

Lors de la sélection du produit, le client aura accès aux descriptifs détaillés contenus dans les fiches produits , offrant ainsi la possibilité de connaître avant la prise de commande définitive , des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter , et ce conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du Code de la Consommation.

Les renseignements mentionnés sur chaque fiche –produit ainsi que leur photographie sont ceux communiqués à la Société VDC par ses artisans fournisseurs.

La Société VDC utilisera ou retravaillera au mieux les visuels proposés afin que ceux-ci ressemblent le plus fidèlement aux produits originaux.

Les prix de vente
sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises. Les prix sont soumis à la TVA française. Dès lors tout changement du taux légal de cette TVA sera répercuté sur le prix des produits présentés sur les sites www.viedechateaux.com et www.viedechateaux.fr, à la date stipulée par le décret d’application s’y référant. A tout moment, la Société VDC se réserve le droit et sans préavis, de modifier ses prix. Ces modifications n’auront pas d’incidence sur les commandes dès valider.

Le processus de commande est celui-ci :
En passant commande d’un produit sur les Sites www.viedechateaux.com ou www.viedechateaux.fr , le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et de les avoir acceptées sans restriction. Cette acceptation n’est en aucune façon conditionnée par une signature manuscrite de la part du Client. A tout moment de la navigation, le Client peut s’assurer des produits choisis (nature, quantité, poids…) dans la rubrique «Mon panier». Jusqu’au paiement effectif de cette dernière, le Client a la possibilité de modifier, voir d’annuler, un produit de sa liste.

Une fois, la sélection des produits terminés, le Client sera invité par une nouvelle fenêtre à communiquer ses coordonnées de livraison, avec exactitude pour éviter toute erreur. Il s’engage notamment à indiquer une ou plusieurs adresses de livraison selon le mode de réception, si à son domicile, ou bien sur son lieu de travail, mais encore dans un des nombreux Relais Colis disponibles en France, et non loin de son lieu de domiciliation.

Le Client devra alors procéder au paiement de sa commande pour la valider par nos équipes.

Une fois la commande validée, un récapitulatif de commande sera envoyé à savoir, la nature de celle-ci, le détail des articles commandés, et de leurs nombres associés à un prix incluant la TVA en vigueur associés aux frais de transport relatifs au Choix du Pays de Livraison, et de son prestataire. Dès lors que les coordonnées du Client sont les mêmes que celles du lieu de livraison, alors l’adresse de facturation sera la même. Si non, il faudra donc bien le vérifier lors de votre enregistrement dans votre compte client.

Mode de paiement d’un produit :
En passant commande d’un produit sur les Sites www.viedechateaux.com ou www.viedechateaux.fr , le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente, et doit s’acquitter du montant totale (Toutes Taxes Comprises) par carte bancaire (CB, VISA , Mastercard ,et autres cartes bleues) .Les paiements sont sécurisés par la formule PAYPAL , et aussi par la liaison directe que nous avons de part le choix de notre banque.

Aucun délai de paiement n’est accordées et les commandes ne sont pas envoyées tant que le règlement n’a pas été réceptionné et encaissé.

Les codes réductions sont applicables uniquement sur la valeur des produits, qui doit atteindre au minimum la valeur du bon d’achat et ne peut concerner les frais de port. Cette offre est non cumulable. Les codes réductions ne sont pas rétroactifs et ne peuvent plus être appliqués une fois la commande passée. Les codes réductions faisant bénéficier de produits offerts sont valables dans les limites de stock disponibles. Les codes réductions sont valables jusqu’à leur date limite de validité.

Disponibilité d’un produit :

Les produits proposés à la vente par la Société VDC sont ceux qui figurent sur les Sites www.viedechateaux.com er www.viedechateaux.fr, au jour de la consultation de par le Client, et dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit, la Société VDC informera le Client au plus tôt par courrier électronique de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.

Toutefois, en application des dispositions de l’article L121-20-3 du Code de la Consommation, en cas d’indisponibilité du produit, la Société VDC sera susceptibles de proposer ou livrer au Client un produit de prix et de qualité équivalents. Si le compte bancaire du Client a d’ores et déjà été débité au moment de l’information précitée du Client, alors la Société VDC s’engage à rembourser dans les plus brefs délais, le prix du produit facturé associés aux frais d’envois de celui-ci si article unique sur la commande.

En cas de demande par le Client de l’annulation de l’ensemble de sa commande, la Société VDC s’engage à rembourser le Client des sommes versées dans les trente (30) jours au plus tard après le prélèvement.

A tout moment, la Société VDC se réserve le droit de modifier ou de ne plus commercialiser les produits offerts sur les Sites www.viedechateaux.com et www.viedechateaux.fr. Ces modifications n’ayant cependant pas d’incidence sur les commandes déjà acceptées.

Livraison et réception de la commande :

La Société VDC conserve la propriété des produits commandés jusqu’au paiement intégral de la facture envoyée au Client, en ce inclus les frais de port.

Le Client pourra suivre l’évolution de la livraison de sa commande via un lien internet qui lui sera communiqué lors de la confirmation de l’expédition de sa commande.

La livraison sera faite selon le mode de transport sélectionné par le Client lors de sa commande sur le site pour la France entière.

Certains articles ont des frais de livraison spécifiques (Produits frais/Traiteur/Cave à vins …). Le montant du surcoût du conditionnement vous sera indiqué au moment de la validation de la commande.

Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Société VDC, mais des autorités compétentes. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. La Société VDC sera contrainte alors de réajuster les montants de frais d’envoi, dès lors que nous aurons pour mission de réunir toutes les données tarifaires liés à cet envoi en dehors de L’Union européenne.

Pour connaitre les coûts et délais de livraison proposés par nos prestataires, nous vous invitons à consulter ces données :

tableaux

La livraison étant assurée par un prestataire tiers, le Client est informé que la Société VDC ne pourra aucunement être tenu pour responsable si l’inexécution ou la mauvaise exécution de cette obligation est imputable au Client , ou au fait imprévisible ou insurmontable d’un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.

Délais de livraison des produits

La livraison interviendra au plus tard dans les trente (30) jours de la commande, sauf disposition contraire dont le Client sera informé avant la passation de sa commande indiquant alors un délai moyen de livraison.

En cas de retard de livraison

Tout retard de livraison devra être signalé par le Client dans les meilleurs délais au Service Relation Client, qui effectuera une enquête auprès des transporteurs en question.

Le Client disposera de la faculté d’annuler sa commande si la livraison de celle-ci n’est pas intervenue au plus tard sept jours après la date de livraison indiquée, sauf si ce retard est dû à un cas de force majeure.

A compter de l’exercice du droit de dénonciation, ou des conclusions de l’enquête effectuée par la Société VDC effectuera un remboursement sur le compte bancaire débité lors de la commande, dans les plus brefs délais, à l’exclusion de toute autre indemnisation, ou réexpédiera les Produits à ses frais si la commande n’a pas été dénoncée par le Client.

En cas de livraison partielle de la commande, la livraison pourra être effectuée en plusieurs fois, et ce droit ne concernera que le solde non livré de la commande.

Réception des Produits par le Client

Chaque livraison est réputée, et effectuée dès mise à disposition des produits auprès du Client par le transporteur, matérialisé par le système de contrôle utilisé par le transporteur.

Il appartient au Client de vérifier immédiatement au moment de la réception des Produits la conformité et l’intégralité des Produits expédiés.

Sans préjudice des délais dont dispose le Client au titre de son droit de rétractation, tel que précisé à l’article 5 ci-dessous, il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire auprès du transporteur, toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées en cas de retard, casse ou manquant.

Le Client devra émettre sur le bon de livraison des réserves complètes et précises. Conformément à l’article L.133-3 du Code du commerce, toute réserve doit être confirmée par lettre recommandée au transporteur dans les (3) jours qui suivent la réception.

Toute réserve de ce type doit être également être notifiée au Service Client de la Société VDC dont les coordonnées figurent sur le Site, dans le même délai, et dans la même forme. Une copie de la réclamation adressée au transporteur devra être jointe.

Droit de rétractation dont dispose le Client

Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du code de la Consommation et sous réserve des hypothèses visées à l’article L-121-20-3 dudit Code, le Client dispose d’un délai de réflexion de sept (7) jours ouvrables, à compter du jour de la livraison de la commande, pour retourner, à ses frais, le Produit commandé ne lui donnant pas satisfaction.

Le produit doit être impérativement renvoyé complet, en parfait état et dans son emballage d’origine accompagné de la copie de la facture et d’un bon de retour Client. Le Client doit imprimer un « bon de retour » en cliquant ici. Le document doit ensuite être remplit puis joint au colis.

Cette faculté de rétractation ne pourra pas jouer si le Produit porte la marque d’un usage certain, non nécessaire au seul essai dudit Produit, et n’est pas en tout état de cause un usage permettant sa revente auprès des consommateurs.

Sous ces conditions, alors la Société VDC s’engage à rembourser le Client, sur le compte bancaire débité lors de la commande, dans un délai maximum de trente(30) jours, à compter de la réception du Produit.

En cas de Produit impropre à la consommation, conformément à l’article L211-5 du Code de la Consommation, ou si ce Produit présente des vices cachés visées à l’article 1641 du Code Civil, il sera remboursé au Client dans un délai maximum de trente (30) jours, sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.

Les dispositions s’appliquent au régime de la garantie du Client par la Société VDC :

Article L211-4 du code de la Consommation :

«Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par la contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.»

Article L211-5 du Code de la Consommation :

« Pour être conforme au contrat, le bien doit : Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitiment attendre au égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherche par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté .»

Article L211-12 du Code de la Consommation :

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code Civil :

«Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.»

Article 1648 alinéa 1 du Code Civil :

«L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.»

La responsabilité de la Société VDC :

Celle-ci ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique.

La Société VDC n’est pas responsable en cas de manquement à ses obligations, telles que définies dans les présentes résultant d’un cas de force majeure / aux problèmes intempéries météorologiques.

Sans préjudice des dispositions des paragraphes précédents, la responsabilité de la Société VDC, aux termes des présentes conditions générales de vente, ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de la dite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée.

Informatique et libertés :

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire. Ces informations sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne le rejet automatique de la commande. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur les Sites www.viedechateaux.com et www.viedechateaux.fr ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des libertés. Le Client dispose d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées par la responsabilité de la Société VDC le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut à son choix envoyer un courrier électronique au Service Relation Client info@viedechateaux.fr .

Après accord exprès du Client de la collecte de ses données personnelles, la responsabilité de la Société VDC se réserve le droit de transmettre ses données à des partenaires commerciaux.

Le Client pourra être amené à recevoir de la responsabilité de la Société VDC, le cas échéant de la part de ses partenaires, des courriers électroniques d’information sur les produits et activités de la responsabilité de la Société VDC. Le Client conserve e droit de refuser à postériori une telle communication soit en ne donnant pas son consentement au moment de la validation de la commande, soit en manifestant son refus par courrier électronique.

Correspondances – Preuves :

Sauf disposition particulière dans les présentes conditions générales, les correspondances échangées entre les parties sont assurées par courrier électronique.

En application des articles 1316 et suivants du Code Civil, le Client déclare que les informations délivrées par lui à la responsabilité de la Société VDC font foi entre les 2 parties tant qu’aucun écrit contradictoirement authentifié et signé, venant remettre en cause des informations informatisées, ne soit produit.

Les éléments tels que le moment de la réception ou de l’émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles que figurant sur es systèmes informatiques de la responsabilité de la Société VDC, sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client.

La portée de la preuve des informations délivrées par les systèmes informatiques de la responsabilité de la Société VDC est celle qui est accordée à un original au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.

Généralités :

En cas de force majeure : Ni le Client , ni la responsabilité de la Société VDC ne pourront être tenus pour responsable de la non exécution totale ou partielle de ses obligations , si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d’un élément constitutif de force majeure tel que , notamment, et sans que cette liste soit limitative, l’inondation, l’incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, la grève partielle ou totale, ou lock-out, ces différents éléments étant appréciés par rapport à la jurisprudence applicable. La partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l’autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq(5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.

Le Client et la responsabilité de la Société VDC conviennent, auquel cas de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

Non validation partielle veut dire : Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Non renonciation aux conditions générales de vente veut dire : Le fait que l’une des parties aux présentes conditions générales de vente n’ait pas exigé.

Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation. La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et les autres versions, la version française prévaudra.

Mentions sanitaires
«Manger et bouger font partie des plaisirs de la vie et peuvent vous aider, vous et vos proches, à rester en bonne santé. Par des choix judicieux, cela contribue aussi à vous protéger de certaines maladies.

Le programme national nutrition santé propose des recommandations nutritionnelles tout à fait compatibles avec les notions de plaisir et de convivialité.

Chaque famille d’aliments a sa place dans votre assiette, et ce quotidiennement. Tous sont indispensables pour assurer un équilibre nutritionnel, mais la consommation de certains doit être limitée tandis que celle d’autres est à privilégier.

Comment faire en pratique ?

Consommer au moins 5 fruits et légumes par jour, qu’ils soient crus, cuits, nature, préparés, frais, surgelés ou en conserve;
Manger du pain et des produits céréaliers, des pommes de terre et des légumes secs à chaque repas et selon l’appétit (en privilégiant les aliments céréaliers complets);
Consommer 3 produits laitiers par jour (lait, yaourt, fromage) en privilégiant la variété;
Manger de la viande, du poisson (et autres produits de la pêche) ou des œufs 1 ou 2 fois par jour en alternance ; penser à consommer du poisson au moins deux fois par semaine;
Limiter les matières grasses ajoutées (beurre, huile, crème fraîche, etc.) et les produits gras (produits apéritifs, viennoiseries, etc.);
Limiter le sucre et les produits sucrés (sodas, boissons sucrées, confiseries, chocolat, pâtisseries, crèmes-desserts, etc.) ; Limiter la consommation de sel et préférer le sel iodé;
Boire de l’eau à volonté, au cours et en dehors des repas.
Ne pas dépasser, par jour, 2 verres de boisson alcoolisée pour les femmes et 3 verres pour les hommes (1 verre de vin de 10 cl est équivalent à 1 demi de bière ou à 1 verre de 6 cl d’une boisson titrant 20 degrés, de type porto, ou de 3 cl d’une boisson titrant 40 à 45 degrés d’alcool, de type whisky ou pastis).
Pratiquer quotidiennement une activité physique pour atteindre au moins l’équivalent de 30 minutes de marche rapide par jour (prendre l’escalier plutôt que l’ascenseur, préférer la marche et le vélo à la voiture lorsque c’est possible…).»
"Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour."
"Pour votre santé, pratiquez une activité physique régulière."
"Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé."
"Pour votre santé, évitez de grignoter entre les repas."
www.mangerbouger.fr